EVALUATION DU HANDICAP ET DU DOMMAGE CORPOREL

BAREME INTERNATIONAL DES INVALIDITES

Louis MELENNEC

Avec la participation de

H. BATAREC, G. BESANCON, S. BORNSTEIN, J.-P. BOURDARIAS, P. BUFFE,

P. CHIKHANI, P. DOURY, J.-C. DUBOUIS-BONNEFOND, A. FOELS, Y. GERARD,

A. HUBAULT, M. JONQUERES, G. KENESI, O. KOURILSKY, Ph. LACERT,

J.-P. LASSAU, F. MATHIEU, J. NATALI, E. ORVOEN-FRIJA, J.-L. PAILLER,

A. PASTUREL, J.-L. PONCET, J.-P. REBATTU, J.-M. VAILLANT, J. VASSAL,

P. VAYRE.



LISTE DES PRINCIPAUX COLLABORATEURS

• H. BATAREC, Docteur en chirurgie dentaire, Docteur en Sciences odontologiques, Ancien Doyen de la Faculté de chirurgie dentaire Paris V, Expert National agréé par la Cour de Cassation.
• G. BESANCON (psychiatrie), Professeur de psychiatrie à l'Université de Nantes.
• S. BORNSTEIN (psychiatrie), Professeur au C.M.H. de Paris, expert agréé par la Cour de Cassation.
• J.-P. BOURDARIAS (cardiologie), Professeur à la Faculté de Médecine Paris-Ouest, Chef du Service de cardiologie de l'Hôpital Ambroise-Paré (Paris-Boulogne).
• P. BUFFE (oto-rhino-laryngologie), Professeur du Val-de-Grâce (Paris).
• P. CHIKHANI (stomatologie), Chef de service à l'Hôpital de Saint-Cloud.
• P. DOURY (rhumatologie), Professeur agrégé du Val-de-Grâce (Paris).
• J.-C. DUBOUIS-BONNEFOND (psychiatrie), Psychiatre des Hôpitaux des Armées, Centre Hospitalier des Armées Sedillot (Nancy).
• A. FOELS (ophtalmologie), ancien Interne des Hôpitaux de Paris.
• J.-M. GARCIN (endocrinologie), Médecin des Hôpitaux des Armées (Hôpital Bégin, Saint-Mandé - Paris).
• Y. GERARD (orthopédie, traumatologie), Professeur à la Faculté, Chef du service d'orthopédie et de traumatologie, C.H.U. de Reims, membre de l'Académie de chirurgie.
• A. HUBAULT (rhumatologie), ancien Interne des Hôpitaux de Paris, ancien chef de clinique neurologique, attaché-consultant à la clinique rhumatologique de l'Hôpital Lariboisière (Paris).
• M. JONOUERES (ophtalmologie), ex-chef de clinique au Centre Hospitalier des Quinze-Vingts, expert agréé par la Cour de Cassation.
• G. KENESI (chirurgie orthopédique et traumatologie), Professeur à la Faculté, Chef de service, Hôpital Henri-Mondor (Paris - Créteil), membre de l'Académie de chirurgie.
• O. KOURILSKY (urologie), ancien chef de clinique, assistant des hôpitaux, médecin de l'Hôpital Louise-Michel (Paris - Evry).
• Ph. LACERT (neurologie), médecin des hôpitaux, Professeur à la Faculté, expert près la Cour d'Appel de Versailles.
• J.-P. LASSAU (chirurgie générale, urologie), chirurgien des Hôpitaux de Paris.
• F. MATHIEU (urologie), ancien chef de service d'urologie de l'Institut Curie (Paris).
• L. MELENNEC, médecin-expert en dommage corporel (4, rue Clément, 75006 Paris - France).
• J. NATALI, Professeur H. au Centre Hospitalier Pitié-Salpêtrière (Paris), expert agréé par la Cour de Cassation, membre de l'Académie de chirurgie.
• E. ORVOEN-FRIJA (pneumo-phtisiologie), pneumologue, chef de travaux des Universités (Paris).
• J.-L. PAILLER, Professeur du Val-de-Grâce (Paris).
• A. PASTUREL (stomatologie, chirurgie maxillo-faciale), Professeur du Val-de-Grâce (Paris).
• J.-L. PONCET (oto-rhino-laryngologie), oto-rhino-laryngologiste des Hôpitaux des Armées (Paris).
• J.-C. RAmBAULT, Professeur de gastro-entérologie, Chef du service de gastro-entérologie de l'Hôpital Saint-Lazare (Paris).
• J.-P. REBATTU (oto-rhino-laryngologie), médecin O.R.L. des Hôpitaux de Lyon, médecin-expert agréé par la Cour de Cassation.
• J.-Marie VAILLANT (chirurgie maxillo-faciale), Professeur à la Faculté, Professeur de clinique de stomatologie et de chirurgie maxillo-faciale, Directeur de l'Institut de Stomatologie, de Chirurgie plastique et de Chirurgie maxillo-faciale (C.H.U. Pitié-Salpêtrière, Paris).
• J. VASSAL (endocrinologie), Professeur associé de l'Université Paris V, expert près la Cour d'Appel de Paris.
• P. VAYRE (chirurgie digestive), Professeur à la Faculté, Chef du service de chirurgie digestive de l'Hôpital de la Pitié (Paris), expert inscrit sur la liste nationale de la Cour de Cassation, membre de l'Académie de chirurgie.

Plus encore qu'en 1983, les auteurs ont eu le souci d'harmoniser les différents chapitres du barème entre eux : recours à des groupes identiques pour classer les handicaps de toutes les disciplines (groupes 1, 2, 3, 4, 5), aux mêmes « fourchettes » de taux d'incapacité (0 à 5 pour 100 ; 5 à 15 pour 100 ; 15 à 30 pour 100 ; 30 à 60 pour 100 ; plus de 60 pour 100), aux mêmes adjectifs et à la même terminologie (troubles légers ; modérés ; moyens ; importants ; très importants).
L'ensemble du barème devient ainsi d'une parfaite limpidité et d'une grande simplicité de lecture, tant pour les médecins que pour les non-médecins.
Enfin, les efforts déployés ces dernières années ont permis d'élaborer un barème psychiatrique opérationnel (il est utilisé depuis plus d'un an par les experts psychiatres français).
2° Il contient une analyse, pour la première fois complète et explicite, de la théorie de l'autonomie, avec son corollaire, les besoins en tierce personne : les experts sauront désormais comment analyser, définir et quantifier la perte d'autonomie, et comment analyser, définir, quantifier les besoins en tierce personne. Ces travaux ont été concrétisés par un questionnaire d'autonomie qui portera le nom de questionnaire de Mélennec, Lacert, Jonquères.
3° De nouveaux paramètres ont été proposés pour analyser, définir, quantifier le handicap - le recours systématique, l'examen clinique étant réalisé, à l'inventaire précis des gestes et actes de la vie courante que le patient peut ou ne peut plus faire ; - le recours, dans nombre de situations (affections cardiaques et pulmonaires, affections, entraînant une altération de l'état général), à la capacité d'effort du sujet. Cette théorie, entièrement nouvelle, et dont nous n'avons trouvé l'équivalent dans aucun pays du monde, a été mise au point, principalement, avec le professeur Bourdarias et avec le docteur Orvoen. Sur de nombreux points, donc, cet ouvrage, qui s'adresse, non pas aux seuls experts en traumatologie, mais à tous ceux qui, de près ou de loin, ont à évaluer des handicaps ou des incapacités, et en particulier aux médecins des organismes sociaux, des juridictions sociales et militaires, apporte (tout comme le Barème International publié en 1983), non pas des nouveautés, mais des bouleversements dans les habitudes expertales.

MASSON Paris Milan Barcelone Bonn 1991

BAREME INTERNATIONAL DES INVALIDITES POST-TRAUMATIQUES

par

Louis MELENNEC

Avec la participation de G. ARVIS, L. AUQUIER, D. BARRAULT, C. BENHAMOU, J.L. BINET, P. BOUYGUES, P. CRISTAU, J.D. DEGOS, Y. DEMARAIS, A. HUBAULT, J. JONQUERES, H. LE BRIGAND, G. LAVARDE, J. LANGLOIS, R. MAIGNE, J. MARCHAND, J. NATALI, A. PASTUREL, M. PHILBERT, J.P. THERVET, J. VAGUE, P. VAYRE



COMITE FRANÇAIS DE REDACTION DU BAREME

• Gabriel ARVIS (urologie), Professeur agrégé à la faculté Saint-Antoine, chirurgien des Hôpitaux de Paris, Chef du service d'urologie de l'hôpital Saint-Antoine (Paris).
• Louis AUQUIER (rachis), Professeur de clinique rhumatologique, Chef du service de rhumatologie de l'Hôpital Ambroise Paré (Boulogne-Paris).
• Denys BARRAULT (médecine du sport), chef du département médical de l'Institut National des sports (Paris).
• Claude BENHAMOU (chirurgie vasculaire), Professeur agrégé à la Faculté de médecine de Tours, chirurgien du centre hospitalier régional de Tours.
• J.L. BINET (hématologie), Professeur à la Faculté, Groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière (Paris). Pierre BOUYGUES (neurologie), ancien médecin chef du service de neurologie de l'Hôpital Saint-Joseph (Paris).
• Pierre CRISTAU (gastro-entérologie), Professeur agrégé du Val de Grâce, Hôpital d'Instruction des Armées Bégin (Saint-Mandé - Paris).
• Jean-Denis DEGOS, Professeur de neurologie, Hôpital Henri Mondor (Créteil-Paris). Yves DEMARAIS (rhumatologie), chef du service de traumatologie de l'Institut National des sports (Paris).
• André HURAULT (rachis), ancien chef de clinique neurologique à la Faculté, médecin de l'Hôpital de la Croix Saint-Simon (Paris).
• Jacques JONQUERES (ophtalmologie), Ancien chef de clinique à l'hôpital des Quinze-Vingts, expert agréé par la Cour de Cassation.
• Henri Le BRIGAND (chirurgie thoracique), membre de l'académie de chirurgie, ancien chirurgien chef du Centre chirurgical Marie Lannelongue (Paris).
• Ghislain LAVARDE (orthopédie), chirurgien des Hôpitaux de Paris, Professeur à la faculté (Paris).
• Jean LANGLOIS (cardiologie, chirurgie cardio-vasculaire), chirurgien des Hôpitaux de Paris, Professeur à la faculté, Hôpital Bichat (Paris).
• Louis MELENNEC (médecine légale, dommage corporel), cofondateur de l'attestation d'expertise médicale, Président du Comité de rédaction.
• Robert MAIGNE (rachis), Directeur d'enseignement clinique à la Faculté Broussais - Hôtel-Dieu, chargé du Centre de médecine physique et de rééducation de l'Hôtel-dieu (Paris).
• Jean MARCHAND, oto-rhino-laryngologiste de l'hôpital Broussais, Professeur au collège des Hôpitaux de Paris.
• Pierre MINAIRE, professeur agrégé à la faculté de médecine de Saint-Etienne, Directeur du centre de rééducation fonctionnelle et de réadaptation.
• Jean NATALI (chirurgie vasculaire), Membre de l'Académie de Chirurgie, Professeur au Centre hospitalier Pitié-Salpétrière, chirurgien des Hôpitaux de Paris.
• André PASTUREL (stomatologie), Professeur agrégé du Val de Grâce, chef du service de chirurgie plastique et de stomatologie de l'Hôpital d'Instruction des Armées Bégin (Saint-Mandé - Paris).
• Michel PHILBERT (endocrinologie), Professeur à la faculté de médecine de Paris, chef du département de médecine du travail de la faculté Cochin-Port-Royal (Paris V).
• Jean-Philippe THERVET (dommage corporel), directeur de la Revue Française du Dommage Corporel.
• Jean VAGUE (endocrinologie), Membre de l'Académie de Médecine, Chef du service d'endocrinologie de l'Hôpital de la Timone (Marseille).
• Pierre VAYRE (Chirurgie abdominale), Membre de l'Académie de chirurgie, chirurgien des Hôpitaux de Paris, professeur à la Faculté.

COMITE SCIENTIFIQUE INTERNATIONAL

• A.R. GABRIELLI, Président de la Cour Suprême de Justice d'Argentine.
• A.L. GUEYE, Premier Président de la Cour Suprême du Sénégal.
• R. THIRY, Président de la Cour Supérieure de Justice du Grand Duché de Luxembourg.
• D. ANDREANI (Pr.), Cattedra di Medicina Costituzionale ed Endocrinologia, Universita degli Studi di Roma (Italie).
• A.L. CHARRO SALGADO (Pr.), Hospital Clinico, Universidad Complutense, Madrid (Espagne).
• A. de COSTER (Pr.), Département des voies respiratoires, Hôpital Universtaire Saint-Pierre, Bruxelle (Belgique).
• A. GHACHEM (Pr.), département de Médecine Légale, Président de la Société Tunisienne des Sciences médico-légales et médico-sociales, Tunis (Tunisie).
• H. GASTAUT (Pr.), Chef du Service de Neurophysiologie clinique, Centre Hospitalier et Universitaire de Marseille (France).
• E.L. NORDENTOFT (Pr.), M.D., Head of Department, Odense University Hospital (Denmark).
• E.F. PFEIFFER (Pr.), Klinikum der Universität ULM, Zentrum für Innere Medizin, ULM (République Fédérale d'Allemagne).
• J.H. READ (Pr.), M.D., D.P.H., F.R.C.P., Department of community Health Science, Director Injury Research Unit, University of Calgary (Canada).
• C.J. RGMER (Dr.), Administrateur du programme mondial de Prévention des Accidents (Organisation Mondiale de la Santé).
• J. ZELDENRUST (Pr.), Ministerie Van Justicie, Gerechtelijk Geneeskundig Laboratorium, Den Haag (Pays Bas).
• J. WORM PETERSEN (Pr.), M.D., D.P.H., Chief of University Department of Neurology, Gentofte Hospital, Copenhagen (Denmark).
• J. VAGUE (Pr.), Clinique Endocrinologique du Centre Hospitalier Universitaire de la Timone, Marseille (France).

AVANT-PROPOS

Le barême international des invalidités est entièrement construit sur des principes nouveaux, exposés pour la première fois au Congrès International de Djerba (1978) par L. Melennéec. Controversés alors, ils font maintenant l'objet d'un large consensus international, et sont déjà entrés dans les moeurs expertales et dans la jurisprudence françaises. Ces principes, pour l'essentiel, sont au nombre de deux 

• - La fixation du taux d'invalidité doit non seulement tenir compte des capacités perdues ou amputées, mais aussi des capacités restantes selon l'équation
  
  I.P.P. + capacités restantes = 100
  
  
• - La hiérarchie des infirmités est établie dans une échelle nouvelle allant de 0 (guérison) à 99 (infirmité la plus grave). Le prétendu taux de 100 pour 100 n'éxiste pas : il correspond à l'anéantissement de toutes les capacités physiologiques, c'est-à-dire à la mort.

L'équipe rédactionnelle regroupe des Membres qui comptent parmi les plus éminents de la médecine et de la chirurgie françaises.

Le barème est cautionné par un Haut Comité International, parmi lesquels le Directeur mondial de la prévention des accidents.

Le présent barème a vocation à s'appliquer non seulement en France, mais dans tous les pays du monde concernés par la pathologie traumatique et les accidents de la voie publique. Il marque une étape nouvelle dans l'évaluation des invalidités post-traumatiques.

MASSON Paris New York Barcelone Milan Mexico Sao Paulo 1983